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Accueil » Histoire » Histoire, économie & société » Histoire, économie & société (2/2010) » Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat : Le cas de l'Isère

Histoire, économie & société (2/2010)

Varia
Parution 
juillet 2010
EAN 
9782200926359
Prix au numéro 
18 €
Marque 
Armand Colin
Pagination 
160 pages
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Auteur(s) 
Quentin Duquesne
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat : Le cas de l'Isère
Résumé 

Les juges de paix furent de 1790 à 1958 les fonctionnaires chargés d’administrer la justice de proximité en France. Créatures de la Révolution Française, ces « magistrats du peuple », qui ont incarné la rupture avec la justice de l’Ancien Régime, furent souvent opposés aux officiers seigneuriaux auxquels ils succédaient dans les campagnes. Sans remettre en question cette rupture, indéniable du point de vue institutionnel et juridictionnel, l’article se propose d’aborder la question du recrutement des hommes qui ont administré ces nouveaux tribunaux de proximité au cours de la Révolution. Il montre que, dans le cas du département de l’Isère, il n’y eut pas de rupture majeure dans la détention des fonctions judiciaires locales entre la fin de l’Ancien Régime et le début de la décennie révolutionnaire, alors que sous la République, le corps des juges de paix isérois se renouvela rapidement. Mais ce renouvellement s’explique davantage par l’amorce d’un processus de professionnalisation de la fonction judiciaire locale que par des facteurs socio-démographiques ou politiques.

Abstract 

From 1790 to 1958, justices of the peace were in France the judicial agents in charge of proximity justice. Created at the beginning of the French Revolution, the justices of the peace epitomized the will of rupture with the Old Regime of Justice, and were often opposed to seigneurial courts that they followed. This article doesn’t intend to question this institutional and jurisdictional break, but it will focus on the recruitment of local justice administrators at the end of the Old Regime and during the revolutionary decade. It shows that no major rupture took place in the department of Isère under the constitutional monarchy. However local justice personnel were deeply renewed after 1792. The main factor explaining that renewal is neither political nor demographic : former justices were relieved from their duties when their job was changed by the republican legislation into a full-time profession.

Citation 
Quentin Duquesne, « Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat : Le cas de l'Isère », Histoire, économie & société (2/2010), pp. 45-64, Armand Colin. Disponible sur : http://www.revues.armand-colin.com/histoire/histoire-economie-societe/histoire-economie-societe-22010/du-juge-seigneurial-au-juge-paix-detenteurs-fonctions-judiciaires-proximite-fin
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